AltnNovaMentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
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1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | NOVAD (nom commercial : AltnNova) |
|---|---|
| Siège social | 18 Rue De La Forge Royale, 75011 Paris, France |
| Immatriculation | RCS PARIS 833639446 |
| SIRET | 833 639 446 00024 |
| N° de TVA intracommunautaire | FR39 833 639 446 |
| Téléphone | +33 1 99 00 67 42 |
| hello@altnlabs.com | |
| Directeur de la publication | GROUPE VALUES |
2. Hébergeur
| Société | OVHcloud |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | +33 9 72 10 10 07 |
3. Nature du site et publicité
Ce site présente une formation et un ebook gratuits. Ses pages sont rédigées dans un format éditorial (« publi-rédactionnel ») et sont clairement identifiées comme une publicité, conformément à l'article 20 de la LCEN et aux articles L.121-1 et suivants du Code de la consommation. Voir aussi notre avertissement sur les gains et la publicité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, images, supports de formation, ebook) est la propriété de NOVAD ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle). Les marques et logos de tiers cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
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7. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantissons ni leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs ou d'interruptions. Le contenu est fourni à titre informatif. Voir nos conditions générales d'utilisation.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel. Notre médiateur : CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris – www.cm2c.net. Détails sur la page dédiée.
9. Droit applicable
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